Mentions légales

Date de dernière mise à jour : avril 2025

Lorsque vous consultez ce site, vous êtes soumis aux présentes mentions légales ainsi qu'à l'ensemble des lois applicables. En accédant au site, en le parcourant et en l'utilisant, vous acceptez sans réserve les présentes mentions légales.

HEITZ Peinture se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accès au présent site heitz-peinture.com ainsi que ses mentions légales. Toute modification est applicable dès sa publication. Il est donc conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement cette rubrique pour vérifier les éventuelles modifications des mentions légales en vigueur.

Informations d'édition

L'animation éditoriale et la mise à jour du contenu du site sont assurées par les gérants de HEITZ Peinture et la société Acronet pour la maintenance technique.

Les photos publiées sur le site heitz-peinture.com sont non contractuelles et proviennent d'événements publics ou privés où HEITZ Peinture réalise des clichés, en particulier dans un cadre professionnel.

Propriété intellectuelle

Toutes les photos présentes sur le site, notamment en boutique, dans la page réalisation, et dans le blog, sont non contractuelles.

Tous les éléments (textes, photos, vidéos, logos, médias) présents sur le site heitz-peinture.com sont protégés par le droit d'auteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Leur reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation, même partielle, est interdite sans l'accord écrit préalable de HEITZ Peinture, sous peine de poursuites judiciaires.

Par ailleurs, la technique du "deep linking" (lien profond) est interdite. Aucune page du site heitz-peinture.com ne peut être imbriquée dans une page d'un autre site, sauf autorisation expresse.

Droit applicable

Le site heitz-peinture.com et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, la juridiction compétente sera la cour d'appel de MULHOUSE.

Données personnelles

HEITZ Peinture collecte des données personnelles concernant les utilisateurs, notamment par le biais des formulaires disponibles sur le site heitz-peinture.com.

Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
Par e-mail :